EB ELIANE BAVY
Présentation de la marque EB ELIANE BAVY
Déposée par voie électronique le 3 octobre 2016 par monsieur Jacques Rambaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EB ELIANE BAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EB ELIANE BAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EB ELIANE BAVY arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.
Jacques Rambaud a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04